Mentions légales et Conditions Générales
Avis concernant l'utilisation du contenu de Batnight.com
Par le simple fait d’accéder aux pages Web de batnight.com ou du réseau
batnight.com, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation
suivantes.
Dans le cas ou vous n’accepteriez pas dans leur intégralité les
conditions d'utilisation suivantes, vous êtes priés de prendre en compte que
vous n'êtes pas autorisé à accéder à notre site. Les contenus des pages Web de
batnight.com ainsi que le contenu tous les sites du réseau batnight sont
protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les
droits qui ne sont pas concédés expressément sont réservés par batnight.com.
Il est strictement interdit de représenter, reproduire, distribuer, transférer
et/ ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce
soit, sans l'accord préalable et écrit de batnight.com.
Le site batnight.com vous autorise à parcourir, à visualiser et à consulter les
pages Web de batnight.com, au moyen d’un navigateur, sur votre ordinateur
personnel. Vous êtes également autorisé à imprimer des extraits de ces pages
dans le cadre exclusif d’une utilisation privée et personnelle excluant toute
redistribution non autorisée préalablement par écrit par batnight.com.
Certains documents dans nos pages Web pourront être soumis à des conditions
particulières d'utilisation supplémentaires, qui, en ce cas, seront indiquées
dans ces documents.
Aucune garantie expresse ou implicite n’est accordé par Batnight.com (en ce y
compris mais non de façon limitative, les garanties implicites de propriété ou
d'absence de contrefaçon, de qualité marchande ou d'adéquation a un usage
particulier) pour l'accessibilité, la mise a jour ou le contenu de ces pages,
ainsi que la fiabilité ou la précision.
Batnight.com ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable, de tous
dommages quels qu'ils soient, y compris mais non de façon limitative, des
dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices
ou de l'interruption d'activité, résultant de l'utilisation ou de
l'impossibilité d'utilisation de ce service, même si Batnight.com a été avise
de la possibilité de tels dommages.
Dans le cas ou l’exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les
dommages indirects ou incidents ne serait pas valable au regard des règles
légales ou réglementaires en vigueur dans certains pays et que la présente
exclusion pourrait ne pas s'appliquer a votre égard, la responsabilité de
Batnight.com sera limitée selon la portée maximale autorisée par la loi
applicable. Par ailleurs, l'insertion dans les pages Web de Batnight.com d'un
lien vers un site tiers n'implique pas l'approbation par Batnight.com de ce
site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.
En soumettant les éléments que vous avez créés ou publiés à l'un de nos serveurs, par exemple par courrier électronique ou par les pages Web, vous acceptez l’intégralité des conditions suivantes :
- vous garantissez que ces éléments ne sont ni illégaux ni impropres à la publication ;
- vous êtes propriétaire des éléments ou vous avez sans aucune limitation le droit de nous les fournir et vous garantissez que Batnight.com peut les publier gratuitement et/ou les incorporer dans ses conceptions ou ses produits sans que la responsabilité de Batnight.com puisse être engagée ;
- vous acceptez de ne pas intenter d'action à notre encontre pour les éléments que vous soumettez et de nous indemniser si un tiers intente une action à notre encontre pour les éléments que vous nous soumettez.
Votre accès aux pages Web de Batnight.com ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces pages sans l'autorisation préalable et écrite de Batnight.com ou du tiers propriétaire.
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de
la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la
loi) des données vous concernant.
Toute personne peut faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou
effacer des informations qui la concernent lorsque ont été décelées des
erreurs, des inexactitudes ou la présence de données dont la collecte,
l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les administrateurs et modérateurs du forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.
Vous acceptez de ne pas poster de messages injurieux, raciste, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants ou tout autre message qui violerait les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à Internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Vous agréez le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.
En vous enregistrant, vous vous portez garant du fait d'être en accord avec le règlement ci-dessus.
Batnight.com est un site édité par la Société Take Events SARL, située au 6, Rue de Saussure à Paris 17e. Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 490 285 996.
